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Article 1er ABROGE, en vigueur du au (Accord du 24 juillet 2001 relatif à l'organisation et à la durée du temps de travail)

Article 1er ABROGE, en vigueur du au (Accord du 24 juillet 2001 relatif à l'organisation et à la durée du temps de travail)

L'objet de cet accord est de permettre à chaque entreprise de choisir le mode de réduction du temps de travail le plus approprié à son fonctionnement et son organisation, compte tenu de son secteur d'activité (studios de photographie, minilaboratoire et commerce de détail), des périodes saisonnières et variations prévisibles ou non pour chaque entreprise.

En tout état de cause, la mise en oeuvre des modalités retenues par l'entreprise de moins de 21 salariés sera précédée d'une phase d'information auprès des salariés concernés et consultation préalable des représentants du personnel s'ils existent.