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Article PERIME, en vigueur du au (Annexe n° 7 - Personnel des IRTS, centres de formation et des écoles et instituts de formation (avenant n°229 du 22 octobre 1991))

Article PERIME, en vigueur du au (Annexe n° 7 - Personnel des IRTS, centres de formation et des écoles et instituts de formation (avenant n°229 du 22 octobre 1991))


Sur délégation du directeur, il assume la responsabilité des missions de diagnostic, d'études, de promotions et de développement dans le cadre de la politique de l'organisme.

Cette délégation peut concerner également la conception, la mise en oeuvre de technologies nouvelles.


DEROULEMENT DE CARRIERE.


(1) : Périodicité.

(2) : Coefficient.

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(1) (2)
De début 3 ans 643
Après 3 ans 3 ans 683
Après 6 ans 3 ans 723
Après 9 ans 3 ans 763
Après 12 ans 3 ans 803
Après 15 ans 3 ans 848
Après 18 ans - 873

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Effet au 1er février 1992. Avenant n° 230 du 5 décembre 1991 en dernier lieu.