DIRECTEUR.
Niveau 5
Avec hébergement
Fonctionnement continu :
IEC de 84 lits ou de plus de 60 salariés.
IME de plus de 90 lits et IEM.
Niveau 4
Avec hébergement
Fonctionnement continu :
IEC de 49 à 84 lits ou 35 salariés et plus.
IME de 61 à 90 lits et IEM.
Fonctionnement discontinu :
IEC de plus de 84 lits ou de plus de 55 salariés.
IME de plus de 90 lits et IEM.
Sans hébergement
Fonctionnement continu :
IEC de plus de 84 places.
IME de plus de 90 places et IEM.
Fonctionnement discontinu :
IME/IEM de plus de 150 places.
Niveau 3
Avec hébergement
Fonctionnement continu :
IEC de 20 à 48 lits ou moins de 20 lits avec 15 salariés et plus.
IME de 24 à 60 lits et IEM.
Fonctionnement discontinu :
IEC de 49 à 84 lits ou de plus de 30 salariés.
IME de plus de 90 lits et IEM.
Sans hébergement
Fonctionnement continu :
IEC de 49 à 84 places.
IME de 61 à 90 places et IEM.
Fonctionnement discontinu :
I.E.C de plus de 84 places.
IME de plus de 90 places et IEM.
Niveau 2
Avec hébergement
Fonctionnement discontinu :
IEC de 20 à 48 lits ou moins de 20 lits avec plus de 12 salariés.
IME de 24 à 60 lits et IEM.
Sans hébergement
Fonctionnement continu :
IEC de 20 à 48 places.
IME de 24 à 60 places et IEM.
Fonctionnement discontinu :
IEC de 49 à 84 places.
IME de 61 à 90 places et IEM.
Niveau 1
Sans hébergement
Fonctionnement discontinu :
IEC de 20 à 48 places.
IME de 24 à 60 places et IEM.
DIRECTEUR ADJOINT
Niveau 2
Avec hébergement
Fonctionnement continu :
IEC de plus de 84 lits ou de plus de 60 salariés.
IME de plus de 90 lits et IEM.
Niveau 1
Avec hébergement
IEC de 20 à 84 lits.
IME de 61 à 90 lits et IEM.
IME de plus de 90 lits et IEM.
Niveau 1
Sans hébergement
Fonctionnement discontinu.
IEC de plus de 84 lits ou plus de 55 salariés.
IME de plus de 90 lits et IEM.
IEC : établissements pour caractériels et sociaux.
IME : IMP - IM PRO - CMJ (centre médico-éducatif de jour).
IEM : infirmes moteurs cérébraux.
N.B. - Pour les complexes éducatifs et situations particulières, le classement du directeur est établi par prise en considération des équivalences prévues à l'article 8 ci-dessus de la présente annexe.