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Article 1 ABROGE, en vigueur du 03/06/2004 au 23/12/2016 (Avenant n° 44 du 3 juin 2004 relatif à la désignation de l'OPCA)

Données brutes

Article 1 ABROGE, en vigueur du 03/06/2004 au 23/12/2016 (Avenant n° 44 du 3 juin 2004 relatif à la désignation de l'OPCA)

Le champ d'application du présent accord est défini par l'article 1er de la convention collective nationale du tourisme social et familial.