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Article 1 DENONCE, en vigueur du au (ANNEXE Accord du 30 mars 1956)

Article 1 DENONCE, en vigueur du au (ANNEXE Accord du 30 mars 1956)

(Voir annexe XI du 21 janvier 1963)

Les coefficients correspondant aux emplois sont ceux prévus par la classification Parodi. Cependant, il est décidé que :

1° Les coefficients 115, 118, 128 deviennent respectivement :
116,5, 119, 129 ;

2° Le coefficient 158 est porté à 159 pour permettre le raccordement.

Les demandes qui seraient présentées par les organisations adhérentes des organisations signataires en vue d'aménagement des taux des appointements ou des abattements de zone à pratiquer sur le barème ci-dessus feront l'objet de négociations sur le plan régional ou départemental entre les organisations adhérentes précitées.