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Article 6, ETDAM, Salaires DENONCE, en vigueur du au (Avenant du 30 mars 1956)

Article 6, ETDAM, Salaires DENONCE, en vigueur du au (Avenant du 30 mars 1956)


1° La rémunération accordée aux jeunes employés exécutant des travaux confiés habituellement à des adultes sera établie en fonction du travail qu'ils fournissent par rapport au travail des adultes en qualité et en quantité.

2° Sous réserve des dispositions ci-dessus, les jeunes employés sans contrat d'apprentissage, de moins de dix-huit ans, sous réserve des conditions spéciales concernant les jeunes dessinateurs, seront soumis aux abattements d'âge suivants :



A l'embauchage.

14 à 15 ans (p. 100) : 50.

15 à 16 ans (p. 100) : 40.

16 à 17 ans (p. 100) : 30.

17 à 18 ans (p. 100) : 20.


Après six mois de pratique dans l'établissement.

14 à 15 ans (p. 100) : 45.

15 à 16 ans (p. 100) : 35.

16 à 17 ans (p. 100) : 25.

17 à 18 ans (p. 100) : 20.


Après un an de pratique dans l'établissement.

14 à 15 ans (p. 100) : 45.

15 à 16 ans (p. 100) : 25.

16 à 17 ans (p. 100) : 20.

17 à 18 ans (p. 100) : 15.


Après deux ans de pratique dans l'établissement.

14 à 15 ans (p. 100) : 45.

15 à 16 ans (p. 100) : 25.

16 à 17 ans (p. 100) : 15.

17 à 18 ans (p. 100) : 10.


Après trois ans de pratique dans l'établissement.

14 à 15 ans (p. 100) : 45.

15 à 16 ans (p. 100) : 25.

16 à 17 ans (p. 100) : 15.

17 à 18 ans (p. 100) : 5.