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Article 5 ABROGE, en vigueur du
13/01/1989
au
06/06/2001
(ANNEXE III MODULATION ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 juin 1988)
Données brutes
Article 5 ABROGE, en vigueur du
13/01/1989
au
06/06/2001
(ANNEXE III MODULATION ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 juin 1988)
Le personnel cadre est employé conformément aux dispositions prévues au 5.5 des clauses générales.