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Article REMPLACE, en vigueur du 01/09/1998 au 02/03/2005 (Annexe I- Classifications et salaires Avenant n° 46 du 2 juillet 1998)

Les emplois ci-dessous sont cités à titre d'exemple. Les définitions générales et complémentaires de la grille de l'article 1.5 permettront de préciser le groupe en fonction des différents critères. Ces exemples doivent servir à classer, par comparaison, tout autre emploi.

Le même exemple d'emploi peut être cité dans plusieurs groupes. La différenciation se fera par référence à la grille de définitions de l'article 1.5 ci-dessus.

Les niveaux de diplôme indiqués ne peuvent pas servir à la classification des salariés. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif. D'autre part, il est rappelé que certaines activités sont réglementées par l'Etat et peuvent exiger la possession d'un diplôme particulier.

Les salariés seront classés au groupe correspondant à la réalité de la tâche et de la mission selon les définitions générales et complémentaires données dans le tableau de l'article 1.5. Le contrat de travail et le bulletin de salaire devront comporter la désignation précise et réelle de l'emploi.

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GROUPE 1

EMPLOI

Personnel de service ou

d'entretien non qualifié.

FORMATION

Pas de formation initiale

préalable.

GROUPE 2

EMPLOI

Agent de maintenance, agent

technique d'entretien, surveillant

post et périscolaire, employé de

bureau, standardiste, agent

d'accueil, agent de surveillance

ou de sécurité, aide de cuisine,

employé de restauration, aide

ménagère, hôtesse de salle.

FORMATION

Pas de formation initiale

préalable.

GROUPE 3
EMPLOI
Aide comptable, agent d'accueil et
de vente pluricompétent,
secrétaire, commis de cuisine,
animateur (1), aide documentaliste
aide bibliothécaire,
aide éducateur, auxiliaire de
puériculture, habilleuse,
couturière,
machiniste, opérateur
projectionniste, animateur
sportif (2).
FORMATION
Niveau IV (exemple	CQP
d'animateur 1er degré).

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GROUPE 4
EMPLOI
Cuisinier, secrétaire, secrétaire
comptable, technicien lumière ou
son, machiniste constructeur,
animateur (3), éducateur sportif.
FORMATION
Niveau IV (exemple	BEATEP,
BEESAPT, BEES).

GROUPE 5

EMPLOI

5 Chef de cuisine, économe,

secrétaire principale,

comptable (4), chef machiniste,

chef projectionniste,

animateur (5), directeur adjoint,

directeur d'équipement, formateur,

bibliothécaire,

conseiller professionnel,

éducateur sportif, entraîneur

sportif.

FORMATION

Niveau IV.

GROUPE 6
EMPLOI
FORMATION
Intendant, secrétaire de direction
, formateur (6), agent de
développement, coordinateur de
secteur, directeur adjoint,
directeur d'équipement, régisseur
lumière ou son, entraîneur
sportif. Niveau
III (exemple	DEFA, diplôme
d'Etat d'éducateur spécialisé).

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GROUPE 7
EMPLOI
Chef comptable, responsable de
secteur d'activité ou géographique
, directeur adjoint, directeur
d'équipement, régisseur général,
responsable de réalisation
audiovisuelle, responsable des
relations publiques.
FORMATION
Niveau II (exemple	DEDPAD).

GROUPE 8

EMPLOI

Attaché de direction, délégué

régional, directeur adjoint,

directeur d'équipement.

FORMATION

GROUPE 9

EMPLOI

Délégué multisecteur, délégué

général, directeur général.

FORMATION

(1) Ces animateurs ne peuvent travailler sans un contact direct et régulier avec leur responsable et dans le cadre d'une équipe de travail.
(2) L'animateur sportif est placé sous la responsabilité d'un éducateur sportif.
(3) Ces animateurs peuvent travailler de manière isolée, en dehors d'une équipe de travail, avec des points de situation réguliers avec leur responsable hiérarchique.
(4) Pour être classé à ce groupe, les tâches du comptable doivent comprendre l'établissement du bilan annuel, du compte de résultat ou plus généralement de l'ensemble des documents comptables de synthèse fournis aux instances statutaires.
(5) Ces animateurs peuvent être chargés du développement d'un secteur ou d'un domaine d'animation.
(6) Formateur responsable d'une équipe.