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Article 1er VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
23/04/1991
(Avenant n° 1 du 23 avril 1991 relatif à la formation initiale de base)
Données brutes
Article 1er VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
23/04/1991
(Avenant n° 1 du 23 avril 1991 relatif à la formation initiale de base)
Le présent avenant annule et remplace l'avenant du 9 novembre 1990.