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Article 9 ABROGE, en vigueur du au (Annexe I : durée du travail - Accord du 9 juin 1982)

Article 9 ABROGE, en vigueur du au (Annexe I : durée du travail - Accord du 9 juin 1982)

Dispositions abrogées.

(1) Voir l'accord national professionnel du 1er juillet 1987, modifié par avenant n° 1 du 23 septembre 1987 relatif à la durée du travail.