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Article 48 REMPLACE, en vigueur du au (Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (IDCC 2230) par arrêté ministériel du 1er août 2019.)

Article 48 REMPLACE, en vigueur du au (Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (IDCC 2230) par arrêté ministériel du 1er août 2019.)


Pour assumer pleinement ses responsabilités de commandement et d'animation, le personnel d'encadrement :

- les ingénieurs et cadres ;

- et le personnel appartenant au groupe " conception ou gestion élargie " de la grille de classification des E.T.A.M., à condition qu'il exerce une fonction de commandement auprès d'autres salariés,
doit privilégier de plus en plus les tâches de formation, de coordination et de conseil de manière, notamment, à contribuer à l'amélioration des rapports humains dans l'entreprise.

Le bon exercice des responsabilités du personnel d'encadrement implique qu'il dispose :

- d'une information spécifique sur la marche générale de l'entreprise ;

- de la possibilité de donner son point de vue à la direction sur cette marche générale de l'entreprise ;

- de la possibilité de participer à des sessions de formation professionnelle, conformément aux dispositions légales et conventionnelles, et de se préoccuper de la formation du personnel dont il est responsable.

Le personnel d'encadrement est fondé à attendre de son entreprise la valorisation de ses capacités professionnelles et des informations sur l'évolution de sa carrière dans l'entreprise.

Chaque entreprise adaptera, selon ses caractéristiques propres, les clauses ci-dessus évoquées.