Article 2 ABROGE, en vigueur du au (Convention collective régionale du bâtiment de la région parisienne. Etendue par arrêté du 14 février 1962 JORF 8 mars 1962 rectificatif 24 mars 1962.)
Article 2 ABROGE, en vigueur du au (Convention collective régionale du bâtiment de la région parisienne. Etendue par arrêté du 14 février 1962 JORF 8 mars 1962 rectificatif 24 mars 1962.)
Les conditions de travail de chacune des catégories ci-après :
A. - Ingénieurs et cadres ;
B. - Techniciens, agents de maîtrise et employés ;
C. - Ouvriers, sont précisées dans les conventions annexes ci-jointes comportant chacune différents textes référencés ainsi qu'il suit :
Pour les ingénieurs et cadres
Des clauses générales : A 1
Une classification et un barème de salaires minimaux : A 2
Pour les techniciens, agents de maîtrise et employés
Des clauses générales : B 1
Une classification : B 2
Un barème de salaires minimaux : B 3
Pour les ouvriers
Des clauses générales : C 1
Des clauses relatives à l'apprentissage : C 2
Des clauses relatives aux grands déplacements : C 2 bis
Un accord de salaires : C 3
Des accords professionnels relatifs aux primes et indemnités référencés de : C 41 a à C 84 a.
Des clauses relatives aux petits déplacements : C 9
Des accords professionnels référencés selon une numérotation décimale de C 4 à C 8 (C 4 gros oeuvre, C 5 bois, C 6 fer, C 7 équipement technique, C 8 décoration).
Classifications Primes et indemnités --
Carrelages
Classification : C 41
Primes et indemnités : C 41 a
Charpente
Classification : C 51
Primes et indemnités : C 51 a
Charpente métallique
Classification : C 61
Ciment armé
Classification, primes et indemnités : Voir maçonnerie
Couverture, plomberie
Classification : C 71
Primes et indemnités : C 71 a
Démolitions
Classification : C 42
Electricité (installations d')
Classification : C 73
Primes et indemnités : C 73 a
Etanchéité
Classification : C 43
Primes et indemnités : C 43 a
Fermetures
Classification : C 63
Fumisterie industrielle
Classification : C 47
Primes et indemnités : C 47 a
Installations thermiques
Classification : C 74
Primes et indemnités : C 74 a
Maçonnerie
Classification : C 44
Primes et indemnités : C 44 a
Menuiserie
Classification : C 54
Primes et indemnités : C 54 a
Miroiterie
Classification : C 82
Montage-levage
Classification : C 64
Primes et indemnités : C 64 a
Peinture
Classification : C 83
Primes et indemnités : C 83 a
Ravalements (peinture)
Primes et indemnités : C 84 a
Sculpteurs-staffeurs
Classification : C 86
Serrurerie
Classification : C 65
Primes et indemnités : C 65 a
StoresC 66
Classification : C 65
Taille de pierre
Classification : C 46
Primes et indemnités : C 46 a. Dispositions remplacées par accords du 28 juin 1993 (BO CC 93-29) et par la convention collective nationale des ouvriers du 28 juin 1993.