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Article 15 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
31/01/1990
(Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail)
Données brutes
Article 15 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
31/01/1990
(Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail)
Les entreprises ou établissements peuvent mettre en place des équipes chevauchantes.