Entre (1)...
dont le siège social est...
représenté par...
agissant en qualité de (2)...
D'une part, et
M.
demeurant...
D'autre part,
il a été convenu ce qui suit ;
Engagement
M... est engagé à compter du ... pour une durée indéterminée.
Le présent contrat de travail intermittent est régi par les articles L.212-4-8 à L.212-4-11 du code du travail, la convention collective nationale des centres sociaux et l'accord S.N.A.E.C.S.O. sur le travail intermittent du 5 avril 1991 et par le réglement intérieur de l'association (3) dont M... déclare avoir pris connaissance.
M... est employé en qualité de (4)... chargé de (5)... sous la responsabilité de....
Lieu de travail
M... exercera ses fonctions à (6)....
Durée minimale annuelle de travail
M... exercera ses fonctions pendant une durée minimale annuelle de (7)....
Définition des périodes travaillées (8)
La durée totale de travail ci-dessus est effectuée à raison de ..heures de travail hebdomadaires réparties comme suit entre les journées de la semaine pendant ... (9) semaines de l'année qui constitueront les périodes travaillées.
Les autre périodes de l'année constitueront les périodes non travaillées.
Heures complémentaires
M... pourra être amené à effectuer des heures complémentaires soit au cours des périodes travaillées, soit au cours des périodes non travaillées aux conditions suivantes ....
Le nombre total annuel des heures complémentaires ne pourra excéder ...(10).
Rémunération
M...recevra une rémunération horaire brute de ....
Cette rémunération est établie :
- sur la base du coefficient... auquel s'ajoute son ancienneté de points (11) ;
- sur la valeur du point à ce jour qui est de ....
Paiement de la rémunération
a) S'il n'y a pas lissage de la rémunération :
La rémunération sera versée mensuellement en fonction de l'horaire effectué (12) dans le mois considéré.
A cette rémunération s'ajoute un treizième mois payé ...(13).
b) S'il y a lissage de la rémunération :
La rémunération sera versée mensuellement par 1/12 selon la technique du lissage et selon le calcul ci-après (14).
Indemnité d'intermittence
Au ...(15) de chaque année, M... percevra une indemnité égale à 10 p.100 du salaire qui aurait été perçu au cours des périodes non travaillées telles qu'elles sont définies dans le présent contrat.
Période d'essai
Les dispositions relatives à la période d'essai, au délai-congé, à l'indemnité de licenciement sont traitées dans la convention collective nationale.