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Article 9 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 78 du 24 novembre 1998 relatif à la formation professionnelle)

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Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée.

Il pourra faire l'objet de révision ou de dénonciation selon les modalités fixées à l'article 3 de la CCN " V branches ".