Article DENONCE, en vigueur du au (RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD EMPLOI-FORMATION Avenant du 1 février 1996)
Liste des documents communiqués à la commission emploi-formation du comité de groupe :
- les fiches emploi et leur évolution pour les emplois repères de type I et de type II dans les banques populaires régionales ;
- bilan social fédéral ;
- bilan de l'accord sur l'emploi des handicapés ;
- dossier des statistiques sur l'emploi et la formation dans les banques du groupe :
- effectif salarié, entrées, sorties ;
- dépenses de formation, bénéficiaires de la formation ;
- nombre de diplômés, heures de formation et répartition ;
- évolution des emplois repères ;
- tableau des effectifs des banques populaires régionales à fin de trimestre.
D'autres documents sont communiqués aux membres de la commission, à l'occasion de l'évocation des dossiers correspondants, notamment :
- l'analyse de la productivité dans le groupe ;
- la situation de l'apprentissage dans le groupe ;
- la formation isocible.