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Article 1.3 DENONCE, en vigueur du au (Convention collective nationale du doublage et de la post-synchronisation.)

Article 1.3 DENONCE, en vigueur du au (Convention collective nationale du doublage et de la post-synchronisation.)


La présente convention collective est conclue pour une durée d'un an. Elle est renouvelable par tacite reconduction d'année en année, sauf dénonciation totale ou partielle ou demande de révision, trois mois au plus tard avant la date de son expiration, étant entendu que si, à cette date, aucun nouvel accord n'est intervenu entre les parties, les dispositions de la convention collective continueront d'être appliquées pendant une durée qui ne pourra excéder douze mois.

La dénonciation ou la demande de révision de la convention devront être signifiées par lettre recommandée avec accusé de réception.

La partie qui dénonce la convention, ou demande sa révision totale ou partielle, doit accompagner cette lettre d'un nouveau projet d'accord sur les points dénoncés ou sujets à révision.