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Article MODIFIE, en vigueur du au (SALAIRES Accord du 1 juillet 1992)

Article MODIFIE, en vigueur du au (SALAIRES Accord du 1 juillet 1992)

EQUIPES DE TOURNAGE
Semaine de 39 heures

Machiniste électricien :
Salaire horaire à 105,17 : 4.101,63 F
Prime outillage à 0,50 p. 100 : 20,51 F
Total : 4.122,14 F


Conducteur de groupe :
Salaire horaire à 112,61 : 4.391,79 F
Prime outillage à 1,75 p. 100 : 76,86 F
Total : 4.468,65 F


Sous-chef machiniste électricien :
Salaire horaire à 112,07 : 4.370,73 F
Prime outillage : 20,51 F
Total : 4.391,24 F


Chef d'équipe machiniste électricien :
Salaire horaire à 128,32 : 5.004,48 F
Prime outillage : 20,51 F
Total : 5.024,99 F

EQUIPES DE CONSTRUCTION
Semaine de 39 heures

Machiniste électricien :
Salaire horaire à 113,98 : 4.445,22 F
Prime outillage à 0,50 p. 100 : 22,23 F
Total : 4.467,45 F


Peintre :
Salaire horaire à 118,08 : 4.605,12 F
Prime outillage à 1,50 p. 100 : 69,08
Total : 4.674,20 F


Maçon :
Salaire horaire à 111,92 : 4.364,88 F
Prime outillage à 2 p. 100 : 87,30 F
Total : 4.452,18 F


Menuisier :
Salaire horaire à 117,35 : 4.576,65 F
Prime outillage à 2 p. 100 : 91,53 F
Total : 4.668,18 F


Peintre lettres, faux-bois, mécanicien, serrurier, menuisier/traceur/staffeur, conducteur de groupe :
Salaire horaire à 123,88 : 4.831,32 F
Prime outillage à 1,75 p. 100 : 84,55 F
Total : 4.915,87 F


Toupilleur, maquettiste :
Salaire horaire à 132,40 : 5.163,60 F
Prime outillage à 1,75 p. 100 : 90,36 F
Total : 5.253,96 F


Sculpteur décorateur :
Salaire horaire à 135,84 : 5.297,76 F
Prime outillage à 1,75 p. 100 : 92,71 F
Total : 5.390,47 F

SOUS-CHEFS
Semaine de 39 heures

Machiniste électricien :
Salaire horaire à 122,69 : 4.784,91 F
Prime outillage : 22,23 F
Total : 4.807,14 F


Peintre :
Salaire horaire à 122,69 : 4.784,91 F
Prime outillage : 69,08 F
Total : 4.853,99 F


Menuisier staffeur :
Salaire horaire à 131,77 : 5.139,03 F
Prime outillage : 91,53 F
Total : 5.230,56 F

CHEFS D'EQUIPE
Semaine de 39 heures

Machiniste électricien :
Salaire horaire à 139,26 : 5.431,14 F
Prime outillage : 22,23 F
Total : 5.453,37 F


Peintre :
Salaire horaire à 139,26 : 5.431,14 F
Prime outillage : 69,08 F
Total : 5.500,22 F


Menuisier staffeur :
Salaire horaire à 143,97 : 5.614,83 F
Prime outillage : 91,53 F
Total : 5.706,36 F


Sculpteur :
Salaire horaire à 143,97 : 5.614,83 F
Prime outillage : 92,71 F
Total : 5.707,54 F


Constructeur :
Salaire horaire à 167,00 : 6.513,00 F

Rémunération des heures supplémentaires

Les dispositions du protocole du 29 mars 1973 (titre II, chapitre II, article 1) stipulent que les heures supplémentaires sont calculées à la semaine. Elles sont rémunérées ainsi qu'il suit, conformément aux dispositions de ce protocole et de l'ordonnance du 16 janvier 1982.

Lieux de travail A et B (personnel regagnant chaque soir son domicile habituel) :

- de la 40e à la 45e heure, majoration de + 25 p. 100 ;

- au-delà de la 45e heure, majoration de + 100 p. 100.

Lieux de travail C et D (défraiement France et étranger) :

- de la 40e à la 46e heure, majoration de + 25 p. 100 ;

- de la 47e heure à la 48e heure, majoration de + 50 p. 100 ;

- au-delà de la 48e heure, majoration de + 100 p. 100.

Engagement à la journée

Le même protocole du 29 mars 1973 précise :

- pour tout salarié engagé pour une période inférieure à cinq jours, le salaire horaire de chacune des catégories est égal au 1/39 du salaire hebdomadaire figurant au barème des salaires majoré de 50 p. 100.

Barème équipe de construction

Ce barème s'applique aux ouvriers engagés à titre permanent pour la construction des décors.

Par contre, il ne s'applique pas aux personnels engagés pour le tournage du film et employés à titre exceptionnel ou provisoire pendant les mêmes horaires journaliers que l'équipe de tournage à l'aménagement des décors (peinture, travaux de finition, etc.).

Indemnité de repas et de casse-croûte

L'indemnité de repas est fixée à 82 F.

L'indemnité de casse-croûte est fixée à 32 F.