Article MODIFIE, en vigueur du au (SALAIRES Accord du 23 juillet 1990)
Article MODIFIE, en vigueur du au (SALAIRES Accord du 23 juillet 1990)
EQUIPES DE TOURNAGE Semaine de 39 heures
Machiniste électricien : Salaire horaire à 98,45 : 3.839,55 F Prime outillage à 0,50 p. 100 : 19,20 F Total : 3.858,75 F
Conducteur de groupe : Salaire horaire à 105,41 : 4.110,99 F Prime outillage à 1,75 p. 100 : 71,94 F Total : 4.182,93 F
Sous-chef machiniste électricien : Salaire horaire à 104,91 : 4.091,49 F Prime outillage : 19,20 F Total : 4.110,69 F
Chef d'équipe machiniste électricien : Salaire horaire à 120,12 : 4.684,68 F Prime outillage : 19,20 F Total : 4.703,88 F
EQUIPES DE CONSTRUCTION Semaine de 39 heures
Machiniste électricien : Salaire horaire à 106,71 : 4.161,69 F Prime outillage à 0,50 p. 100 : 20,81 F Total : 4.182,50 F
Peintre : Salaire horaire à 110,54 : 4.311,06 F Prime outillage à 1,50 p. 100 : 64,67 Total : 4.375,73 F
Maçon : Salaire horaire à 104,76 : 4.085,64 F Prime outillage à 2 p. 100 : 81,71 F Total : 4.167,35 F
Menuisier : Salaire horaire à 109,85 : 4.284,15 F Prime outillage à 2 p. 100 : 85,68 F Total : 4.369,83 F
Peintre lettres, faux-bois, mécanicien, serrurier, menuisier/traceur/staffeur, conducteur de groupe : Salaire horaire à 115,96 : 4.522,44 F Prime outillage à 1,75 p. 100 : 79,14 F Total : 4.601,58 F
Toupilleur, maquettiste : Salaire horaire à 123,94 : 4.833,66 F Prime outillage à 1,75 p. 100 : 84,59 F Total : 4.918,25 F
Sculpteur décorateur : Salaire horaire à 127,16 : 4.959,24 F Prime outillage à 1,75 p. 100 : 86,79 F Total : 5.046,03 F
SOUS-CHEFS Semaine de 39 heures
Machiniste électricien : Salaire horaire à 114,85 : 4.479,15 F Prime outillage : 20,81 F Total : 4.499,96 F
Peintre : Salaire horaire à 114,85 : 4.479,15 F Prime outillage : 64,67 F Total : 4.543,82 F
Menuisier staffeur : Salaire horaire à 123,35 : 4.810,65 F Prime outillage : 85,68 F Total : 4.896,33 F
CHEFS D'EQUIPE Semaine de 39 heures
Machiniste électricien : Salaire horaire à 130,36 : 5.084,04 F Prime outillage : 20,81 F Total : 5.104,85 F
Peintre : Salaire horaire à 130,36 : 5.084,04 F Prime outillage : 64,67 F Total : 5.148,71 F
Menuisier staffeur : Salaire horaire à 134,76 : 5.255,64 F Prime outillage : 85,68 F Total : 5.341,32 F
Sculpteur : Salaire horaire à 134,76 : 5.255,64 F Prime outillage : 86,79 F Total : 5.342,43 F
Constructeur : Salaire horaire à 156,32 : 6.096,48 F
Rémunération des heures supplémentaires
Les dispositions du protocole du 29 mars 1973 (titre II, chapitre II, article 1) stipulent que les heures supplémentaires sont calculées à la semaine. Elles sont rémunérées ainsi qu'il suit, conformément aux dispositions de ce protocole et de l'ordonnance du 16 janvier 1982.
Lieux de travail A et B (personnel regagnant chaque soir son domicile habituel) :
- de la 40e à la 45e heure, majoration de + 25 p. 100 ;
- au-delà de la 45e heure, majoration de + 100 p. 100.
Lieux de travail C et D (défraiement France et étranger) :
- de la 40e à la 46e heure, majoration de + 25 p. 100 ;
- de la 47e heure à la 48e heure, majoration de + 50 p. 100 ;
- au-delà de la 48e heure, majoration de + 100 p. 100.
Engagement à la journée
Le même protocole du 29 mars 1973 précise :
- pour tout salarié engagé pour une période inférieure à cinq jours, le salaire horaire de chacune des catégories est égal au 1/39 du salaire hebdomadaire figurant au barème des salaires majoré de 50 p. 100.
Barème équipe de construction
Ce barème s'applique aux ouvriers engagés à titre permanent pour la construction des décors.
Par contre, il ne s'applique pas aux personnels engagés pour le tournage du film et employés à titre exceptionnel ou provisoire pendant les mêmes horaires journaliers que l'équipe de tournage à l'aménagement des décors (peinture, travaux de finition, etc.).