Article MODIFIE, en vigueur du au (SALAIRES Accord du 1 janvier 1990)
Article MODIFIE, en vigueur du au (SALAIRES Accord du 1 janvier 1990)
EQUIPES DE TOURNAGE Semaine de 39 heures
Machiniste électricien : Salaire horaire à 94,30 : 3.677,70 F Prime outillage à 0,50 p. 100 : 18,39 F Total : 3.696,09 F
Conducteur de groupe : Salaire horaire à 102,34 : 3.991,26 F Prime outillage à 1,75 p. 100 : 69,85 F Total : 4.061,11 F
Sous-chef machiniste électricien : Salaire horaire à 101,85 : 3.972,15 F Prime outillage : 18,39 F Total : 3.990,54 F
Chef d'équipe machiniste électricien : Salaire horaire à 116,62 : 4.548,18 F Prime outillage : 18,39 F Total : 4.566,57 F
EQUIPES DE CONSTRUCTION Semaine de 39 heures
Machiniste électricien : Salaire horaire à 99,39 : 3.876,21 F Prime outillage à 0,50 p. 100 : 19,38 F Total : 3.895,59 F
Peintre : Salaire horaire à 103 : 4.017,00 F Prime outillage à 1,50 p. 100 : 60,26 Total : 4.077,26 F
Maçon : Salaire horaire à 98,83 : 3.854,37 F Prime outillage à 2 p. 100 : 77,09 F Total : 3.931,46 F
Menuisier : Salaire horaire à 103,63 : 4.041,57 F Prime outillage à 2 p. 100 : 80,83 F Total : 4.122,40 F
Peintre lettres, faux-bois, mécanicien, serrurier, menuisier/traceur/staffeur, conducteur de groupe : Salaire horaire à 109,40 : 4.266,60 F Prime outillage à 1,75 p. 100 : 74,67 F Total : 4.341,27 F
Toupilleur, maquettiste : Salaire horaire à 116,92 : 4.559,88 F Prime outillage à 1,75 p. 100 : 79,80 F Total : 4.639,68 F
Sculpteur décorateur : Salaire horaire à 119,96 : 4.678,44 F Prime outillage à 1,75 p. 100 : 81,87 F Total : 4.760,31 F
SOUS-CHEFS Semaine de 39 heures
Machiniste électricien : Salaire horaire à 108,35 : 4.225,65 F Prime outillage : 19,38 F Total : 4.245,03 F
Peintre : Salaire horaire à 108,35 : 4.225,65 F Prime outillage : 60,26 F Total : 4.285,91 F
Menuisier staffeur : Salaire horaire à 116,37 : 4.538,43 F Prime outillage : 80,83 F Total : 4.619,26 F
CHEFS D'EQUIPE Semaine de 39 heures
Machiniste électricien : Salaire horaire à 122,98 : 4.796,22 F Prime outillage : 19,38 F Total : 4.815,60 F
Peintre : Salaire horaire à 122,98 : 4.796,22 F Prime outillage : 60,26 F Total : 4.856,48 F
Menuisier staffeur : Salaire horaire à 127,13 : 4.958,07 F Prime outillage : 80,83 F Total : 5.038,90 F
Sculpteur : Salaire horaire à 127,13 : 4.958,07 F Prime outillage : 81,87 F Total : 5.039,94 F
Constructeur : Salaire horaire à 147,47 : 5.751,33 F
Rémunération des heures supplémentaires
Les dispositions du protocole du 29 mars 1973 (titre II, chapitre II, article 1) stipulent que les heures supplémentaires sont calculées à la semaine. Elles sont rémunérées ainsi qu'il suit, conformément aux dispositions de ce protocole et de l'ordonnance du 16 janvier 1982.
Lieux de travail A et B (personnel regagnant chaque soir son domicile habituel) :
- de la 40e à la 45e heure, majoration de + 25 p. 100 ;
- au-delà de la 45e heure, majoration de + 100 p. 100.
Lieux de travail C et D (défraiement France et étranger) :
- de la 40e à la 46e heure, majoration de + 25 p. 100 ;
- de la 47e à la 48e heure, majoration de + 50 p. 100 ;
- au-delà de la 48e heure, majoration de + 100 p. 100.
Engagement à la journée
Le même protocole du 29 mars 1973 précise :
- pour tout salarié engagé pour une période inférieure à cinq jours, le salaire horaire de chacune des catégories est égal au 1/39 du salaire hebdomadaire figurant au barème des salaires majoré de 50 p. 100.
Barème équipe de construction
Ce barème s'applique aux ouvriers engagés à titre permanent pour la construction des décors.
Par contre, il ne s'applique pas aux personnels engagés pour le tournage du film et employés à titre exceptionnel ou provisoire pendant les mêmes horaires journaliers que l'équipe de tournage à l'aménagement des décors (peinture, travaux de finition, etc.).