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Article 2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 6 du 7 juillet 2004 à l'accord du 3 mai 1999 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail dans les caves coopératives vinicoles et leurs unions)

Article 2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 6 du 7 juillet 2004 à l'accord du 3 mai 1999 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail dans les caves coopératives vinicoles et leurs unions)


A l'article 4.2.3.3. " Système n° 1 " le second alinéa est remplacé par :

(voir cet article)

A l'article 4.2.3.3. " Système n° 2 ", après le premier alinéa, il est inséré l'alinéa suivant :

(voir cet article)