Article 1 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 6 du 7 juillet 2004 à l'accord du 3 mai 1999 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail dans les caves coopératives vinicoles et leurs unions)
Article 1 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 6 du 7 juillet 2004 à l'accord du 3 mai 1999 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail dans les caves coopératives vinicoles et leurs unions)
L'avant-avant-dernier, l'avant-dernier et le dernier alinéa de l'article 2.3 sont abrogés.