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Article REMPLACE, en vigueur du au (Annexe I - Brosserie - Accord du 1er mars 1986)

Article REMPLACE, en vigueur du au (Annexe I - Brosserie - Accord du 1er mars 1986)


Tableau non reproduit.

*Les définitions sont regroupées dans 3 tableaux (cf. annexe 2) :

- personnels de production ;

- agents de maîtrise ;

- administratifs, techniciens*.