1. Participation des salariés à la sécurité
1.1. Formation à la sécurité.
1.2. Effectifs et sécurité.
2. Procédures de sécurité
2.1. Systèmes de gestion de la sécurité.
2.2. Service inspection.
2.3. Procédures spécifiques.
3. CHSCT et sécurité
3.1. Formation des membres du CHSCT à la sécurité.
3.2. Information des membres du CHSCT sur la sécurité.
3.3. Consultation des membres du CHSCT sur la sécurité.
3.4. Fonctionnement et moyens du CHSCT.
4. Entreprises extérieures et sécurité
4.1. Agrément des entreprises extérieures.
4.2. Suivi des indicateurs de sécurité des entreprises extérieures.
4.3. Mise en oeuvre du décret du 20 février 1992.
4.4. Information des CHSCT.