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Article ABROGE, en vigueur du au (SALAIRES Avenant n° 61 du 23 octobre 1995)

Article ABROGE, en vigueur du au (SALAIRES Avenant n° 61 du 23 octobre 1995)

Article 1er
SALAIRES HORAIRES ET MENSUELS AU 1er JUILLET 1996
(valeur du point : 0,2308)
1. Ouvriers, employés et agents de maîtrise
(base : 169 heures mensuelles)

(1) S.M.I.C. se substituant au salaire minimum conventionnel.
Aide-palefrenier
Coefficient : 145
Salaire horaire : 33,47 F
Salaire mensuel : 6.249,62 F (1)

Accompagnateur de tourisme équestre (brevet A.T.E., moins d'un an d'activité)
Coefficient : 145
Salaire horaire : 33,47 F
Salaire mensuel : 6.249,62 F (1)

Accompagnateur de tourisme équestre (brevet A.T.E., plus d'un an d'activité)
Coefficient : 155
Salaire horaire : 35,77 F
Salaire mensuel : 6.249,62 F (1)

Palefrenier P 1, employé de bureau
Coefficient : 155
Salaire horaire : 35,77 F
Salaire mensuel : 6.249,62 F (1)

Agent d'animation poney-club (B.A.P., moins d'un an d'activité)
Coefficient : 155
Salaire horaire : 35,77 F
Salaire mensuel : 6.249,62 F (1)

Agent d'animation poney-club (B.A.P., plus d'un an d'activité)
Coefficient : 165
Salaire horaire : 38,08 F
Salaire mensuel : 6.435,52 F

Palefrenier P 2, secrétaire
Coefficient : 170
Salaire horaire : 39,24 F
Salaire mensuel : 6.631,56 F

Palefrenier P 2 avec B.P.H.
Coefficient : 175
Salaire horaire : 40,39 F
Salaire mensuel : 6.825,91 F

Agent titulaire de l'attestation de qualification
Coefficient : 175
Salaire horaire : 40,39 F
Salaire mensuel : 6.825,91 F

Guide de tourisme équestre (brevet de T.E. jusqu'à un an d'activité)
Coefficient : 190
Salaire horaire : 43,85 F
Salaire mensuel : 7.410,65 F

Chef palefrenier
Coefficient : 195
Salaire horaire : 45,01 F
Salaire mensuel : 7.606,69 F

Enseignant niveau I (B.E.E.S. 1, moins d'un an d'activité)
Coefficient : 195
Salaire horaire : 45,01 F
Salaire mensuel : 7.606,69 F

Guide de tourisme équestre (brevet de T.E. après un an d'activité)
Coefficient : 205
Salaire horaire : 47,31 F
Salaire mensuel : 7.995,39 F

Enseignant niveau I (B.E.E.S. 1, plus d'un an d'activité)
Coefficient : 210
Salaire horaire : 48,47 F
Salaire mensuel : 8.191,43 F

Responsable technique niveau II (B.E.E.S. 1, moins d'un an d'activité)
Coefficient : 210
Salaire horaire : 48,47 F
Salaire mensuel : 8.191,43 F

Responsable technique niveau II (B.E.E.S. 1, plus d'un an d'activité)
Coefficient : 230
Salaire horaire : 53,08 F
Salaire mensuel : 8.970,52 F

Responsable administratif niveau III B (moins de trois ans d'activité)
Coefficient : 230
Salaire horaire : 53,08 F
Salaire mensuel : 8.970,52 F

Responsable technique niveau III A (B.E.E.S. 1, plus de trois ans d'activité)
Coefficient : 240
Salaire horaire : 55,39 F
Salaire mensuel : 9.360,91 F

2. CADRES
(base : 195 heures mensuelles ou 201,5 heures normalisées)

Enseignant niveau I (B.E.E.S. 2, moins d'un an d'activité)
Coefficient : 210
Salaire horaire : 48,47 F
Salaire mensuel : 9.766,71 F

Enseignant niveau I (B.E.E.S. 2, plus d'un an d'activité)
Coefficient : 230
Salaire horaire : 53,08 F
Salaire mensuel : 10.695,62 F

Responsable technique niveau II (B.E.E.S. 2, moins d'un an d'activité)
Coefficient : 230
Salaire horaire : 53,08 F
Salaire mensuel : 10.695,62 F

Enseignant niveau I (B.E.E.S. 3)
Coefficient : 250
Salaire horaire : 57,70 F
Salaire mensuel : 11.662,55 F

Responsable technique niveau II (B.E.E.S. 2, plus d'un an d'activité)
Coefficient : 250
Salaire horaire : 57,70 F
Salaire mensuel : 11.626,55 F

Responsable administratif (plus de trois ans d'activité)
Coefficient : 250
Salaire horaire : 57,70 F
Salaire mensuel : 11.626,55 F

Responsable technique niveau III A (B.E.E.S. 2)
Coefficient : 260
Salaire horaire : 60,01 F
Salaire mensuel : 12.092,02 F

Responsable technique niveau II (B.E.E.S. 3)
Coefficient : 270
Salaire horaire : 62,32 F
Salaire mensuel : 12.557,48 F

Responsable technique niveau III A (B.E.E.S. 3)
Coefficient : 280
Salaire horaire : 64,62 F
Salaire mensuel : 13.020,93 F

Directeur
Coefficient : 300
Salaire horaire : 69,24 F
Salaire mensuel : 13.951,86 F

3. AVANTAGES EN NATURE
(base : coefficient 145)

Valeur journalière de la nourriture :

- un repas : 33,47 F

- un petit déjeuner : 16,74 F

- la journée : 83,68 F

Valeur mensuelle du logement :

Logement individuel :

- chambre meublée, chauffée, sans eau courante (5 heures) :
167,35 F

- majoration pour eau courante à l'intérieur (3 heures) :
100,41 F

- majoration pour chauffage central (2 heures) : 66,94 F

Logement familial :

- logement nu, par pièce de 9 m2 (3 heures) : 100,41 F

- majoration pour eau courante à l'intérieur (3 heures) :
100,41 F

- majoration pour W.C. à l'intérieur (3 heures) : 100,41 F

- majoration pour salle d'eau à l'intérieur (3 heures) :
100,41 F

- majoration pour dépendance couverte de 12 m2 (2 heures) :
66,94 F

- majoration pour jardin de 250 m2 (2 heures) : 66,94 F

- retenue supplémentaire par membre de la famille occupé en dehors du centre (1 heure) : 33,47 F