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Article ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 60 du 28 novembre 2001 relatif aux salaires)

Article ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 60 du 28 novembre 2001 relatif aux salaires)

Article 1er

Le 2e alinéa de l'article 23 de la convention collective est modifié comme suit :

" Le salaire forfaitaire mensuel, dont le montant figure à l'annexe I de la présente convention, est calculé sur la base d'une durée hebdomadaire de travail de 39,76 heures (dont 4,76 heures payées en heures supplémentaires) réparties en fonction des besoins et compte tenu des particularités de la profession, pouvant correspondre à 11 heures 30 de présence par jour, 6 jours par semaine, à certaines périodes de l'année. "
Article 2

Les dispositions de l'annexe I à la convention collective nationale de travail du 2 mai 1973 sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
I. - SALAIRES

Les salaires mensuels prévus à l'article 14 de la convention collective sont fixés comme suit à compter du 1er janvier 2002 :
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COEFFICIENTS SALAIRES MENSUELS SALAIRES MENSUELS
(en euros) (en francs)
100 SMIC x 177,31(*) SMIC x 177,31(*)
110 1 227,21 8 050
125 1 278,89 8 389
140 1 290,48 8 465
155 1 342,16 8 804
170 1 393,38 9 140
(*) 177,31 heures = durée mensuelle moyenne correspondant
à la durée hebdomadaire de 39,76 heures prévue à
l'article 23 de la convention collective.

------------------------------------------------------------II. - AVANTAGES EN NATURE

L'indemnité mensuelle d'occupation d'un logement de fonction est fixée comme suit à compter du 1er janvier 2002 :
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INDEMNITÉ INDEMNITÉ
LOGEMENT (en euros) (en francs)
Une pièce cuisine 10,14 66,54
Une pièce supplémentaire 9,85 64,58
Eau courante 12,78 83,80
Salle d'eau (1) 25,31 166,01
Eau 5,02 32,90
(en l'absence de compteur)
Electricité 15,51 101,75
(en l'absence de compteur)

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(1) INDEMNITÉ (en euros) (2) INDEMNITÉ (en francs) -----------------------------------------------------------------
CHAUFFAGE (1) (2)
Garde bénéficiant du chauffage central
Retenue mensuelle 37,49 245,92
Garde bénéficiant de bois déjà façonné
Retenue de 2/3 24,94 163,60
Garde bénéficiant de bois à façonner lui-même
Retenue de 1/3 12,46 81,75
Garde n'ayant ni chauffage central, ni bois
Reçoit une indemnité mensuelle 37,49 245,92
(1) Une salle d'eau consiste en une pièce indépendante,
comportant un lavabo, ne baignoire ou une douche, alimentés en
eau chaude et froide.

----------------------------------------------------------------- Article 3
Les parties signataires demandent l'extension du présent avenant.