Article 11 ABROGE, en vigueur du au (Accord du 10 juillet 1979 relatif à la modification de la charte de promotion du personnel d'entretien)
Article 11 ABROGE, en vigueur du au (Accord du 10 juillet 1979 relatif à la modification de la charte de promotion du personnel d'entretien)
Le contenu des connaissances et le programme d'examen correspondant à ce niveau, ainsi que la pondération des notes d'examen, sont indiqués en annexe V au présent accord.
Il n'y a pas de filière allégée pour l'accession au 5e échelon.
Afin d'en faciliter l'intégration dans la charte d'entretien, l'annexe D au présent accord reprend le contenu de ces connaissances et le programme d'épreuves dans une forme analogue à celle existant dans la charte d'entretien (édition de décembre 1969) pour les autres options prévues à ce même niveau.