Article 3 MODIFIE, en vigueur du au (ANNEXE I Accord du 24 décembre 1993)
Article 3 MODIFIE, en vigueur du au (ANNEXE I Accord du 24 décembre 1993)
L'amélioration des conditions de travail, de l'hygiène, de la sécurité et la préservation de la santé au travail peuvent être largement facilitées par une meilleure connaissance des risques et des conditions de travail.
Des organismes de recherche ou de conseil tels que la caisse régionale d'assurance maladie avec l'institut national de la recherche et de la sécurité (I.N.R.S.) ou l'association nationale pour l'amélioration des conditions de travail (A.N.A.C.T.) et la médecine du travail sont susceptibles d'aider à cette connaissance par la diffusion d'études, de guides, brochures, montages audiovisuels, films, etc.
De même, les actions de formation à la sécurité doivent permettre un renforcement des moyens de lutte contre les risques d'accidents du travail, qu'il s'agisse des nouveaux embauchés ou des emplois précaires.
La limitation des risques professionnels peut notamment passer par une meilleure conception dans l'organisation du travail.
Un lieu de soins peut être un lieu à risque car susceptible de regrouper des sources d'infection.
Pour limiter au maximum les risques de contagion pour les personnes hospitalisées, comme pour le personnel, les acteurs sociaux des établissements veilleront à réunir toutes les conditions pour garantir leur sécurité en s'attachant à ce que la conception du travail vise à réduire au maximum les risques, par exemple :
- en évitant les risques de piqûres d'aiguille liés au " recapuchonnage " ou au conditionnement dans des sacs poubelle ordinaires, par la mise en place de conteneurs adaptés et accessibles ;
- en mettant en place des procédés adaptés permettant d'éviter toute contamination par le linge sale ;
- en s'assurant de la conformité des équipements de radiologie aux normes réglementaires et de la surveillance individuelle, médicale et dosimétrique des salariés concernés.