Article 3 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis)
Article 3 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis)
Le présent accord annule et remplace tout accord régional ou local antérieur relatif aux classifications des ouvriers relevant de la branche " Tapis ".
La classification des ouvriers s'effectue conformément aux dispositions de l'annexe I (nomenclature des postes et coefficients) et de l'annexe II (définition des postes) du présent accord.