Secteurs
A : Teinture matière et fils
B : Teinture et apprêts sur pièces
C : Impression et gravure
La polyvalence, un des moyens de valoriser le travail manuel, résulte d'une organisation du travail dans l'entreprise faisant appel à des salariés pour remplir les fonctions d'ouvrier polyvalent.
L'ouvrier polyvalent bénéficie, tant qu'il occupe cette fonction, d'un surclassement d'une catégorie par rapport à celle du poste le plus élevé qu'il est amené à occuper.
L'ouvrier polyvalent doit être apte à accomplir les tâches caractéristiques de trois postes, de techniques différentes.
Les familles de postes ou de machines de techniques différentes sont les suivantes pour chacun des trois secteurs :
Secteur A
Teinture matière et fils
Famille 1 : Machines à teindre en discontinu (tous appareils, toutes fibres) y compris vigoureux, space dyeing, spray...).
Famille 2 : Machines à teindre en continu (câbles, peigné...).
Famille 3 : Machines de traitements thermiques (séchoirs, vaporiseuses...).
Famille 4 : Merceriseuses.
Famille 5 : Lisseuses.
Gillboxeuses avec mélange.
Famille 6 : Cuisine aux couleurs.
Magasin colorants.
Droguerie.
Famille 7 : Bobinoirs d'écheveaux.
Secteur B
Teinture et apprêts sur pièces
Famille 1 : Machines de préparation ou de teinture à la continue (tous appareils, toutes fibres).
Famille 2 : Machines de préparation ou de teinture en discontinu (tous appareils, toutes fibres).
Famille 3 : Rames (tous traitements).
Séchoirs (tous types).
Machines à retrait.
Famille 4 : Machines d'apprêts mécaniques : laineuses, gratteuses, tondeuses, émeriseuses, calandres, etc.
Machines à couper les velours
Machines à brosser les velours
Décatisseuses.
Famille 5 : Machines d'apprêts au mouillé laine, laveuses fouleuses.
Foulons.
Machines à fixer au mouillé.
Machines de traitements aux solvants.
Famille 6 : Cuisine aux couleurs.
Magasin colorants.
Droguerie.
Famille 7 : Visite en fini.
N. B. - Les familles 6 figurant dans le secteur A et B n'en forment qu'une dans les établissements comportant ces deux secteurs.
Secteur C
Impression et gravure
Famille 1 : Machines à imprimer " à la lyonnaise " (tables et cadres automoteurs).
Famille 2 : Machines à imprimer au cadre plat (y compris sérigraphie).
Famille 3 : Machines à imprimer au cadre rotatif.
Famille 4 : Machines à imprimer au rouleau.
Famille 5 : Impression à la planche.
Famille 6 : Machines à fixer.
Vaporiseuses (à la cuve ou à la continue).
Laveuses (avant ou après impression).
Calandres d'impression transfert.
Famille 7 : Gravure de cadres et rouleaux.
N. B. - Les familles figurant dans le secteur B sont utilisables dans les établissements appartenant au secteur C lorsqu'ils comportent des postes de ces familles.
Pour chaque secteur considéré, l'ouvrier polyvalent doit donc être apte à occuper l'un quelconque des postes appartenant à trois des familles énumérées.
L'aptitude est définie par les articles 44 et 73 de la convention collective nationale.
L'ouvrier sollicité par la direction de l'entreprise pour assurer la fonction de polyvalent, mais qui pourra aussi faire acte de candidature, bénéficiera d'un accord écrit de polyvalence signé des deux parties.
Cet accord comprendra :
- le nombre des postes que pourra occuper l'ouvrier polyvalent et leur qualification ;
- la mention que l'intéressé est disponible pour être affecté indifféremment à l'un ou l'autre de ces postes pour des durées variables et qu'en conséquence il n'est pas titulaire d'un poste donné ;
- les équipes et les lieux possibles d'intervention.
L'accord devra préciser également le poste que l'intéressé occupait avant la signature de l'accord de polyvalence, sa qualification ainsi que son salaire effectif.
Il rappellera enfin que la cessation de la fonction de polyvalence ne peut intervenir, soit à la demande de l'intéressé, soit à celle de l'entreprise, que sous forme d'une notification écrite ouvrant un délai de deux mois au terme duquel la cessation de fonction devient effective.
Si la cessation de la fonction intervient à la demande de l'entreprise, celle-ci versera à l'intéressé une indemnité d'un montant égal à la différence entre l'indemnité de licenciement calculée sur la base du salaire effectif correspondant à la fonction de polyvalent qu'il exerçait et celle calculée sur la base du salaire correspondant à son nouveau poste.
L'ouvrier cessant ses fonctions de polyvalent, de son fait ou de celui de l'entreprise, retrouvera son ancien coefficient de qualification, son ancien salaire actualisé et, dans toute la mesure du possible, son ancien emploi ou, à défaut, un emploi équivalent.
N.B. - Compte tenu des conditions ci-dessus, la fonction de polyvalent ne doit pas être confondue avec l'une ou l'autre des situations suivantes :
- remplacement momentané et occasionnel ;
- changement d'atelier sur un même type de poste ;
- travail sur des postes de techniques analogues.