Article 3 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 20 octobre 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche teinture et apprêts)
Article 3 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 20 octobre 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche teinture et apprêts)
Le présent accord annule et remplace l'ensemble des accords régionaux ou locaux antérieurs relatifs aux classifications des ouvriers, découlant de l'arrêté du 7 août 1945 et des décisions complémentaires.
Décision du 7 août 1945 portant classification des emplois dans les industries textiles :
Annexe III : Industrie de la teinture et des apprêts.
Décision du 30 octobre 1945 complétant la classification des emplois textiles :
Annexe VII : Industrie de la teinture et des apprêts soie.
Annexe VIII : Industrie de l'impression sur étoffes.
Décisions du 14 décembre 1945 complétant la classification des emplois textiles :
Annexe X : Industrie de la teinture laine.
Décision du 15 janvier 1946 portant classification des emplois dans les textiles naturels :
Annexe V : Gravure et photogravure pour impression sur étoffes de soie.
Annexe VI : Impression au rouleau.
Décision du 18 mars 1946 complétant la classification des emplois : textiles.
Annexe I : Blanchissement, teinture et apprêts coton
+ fibres végétales sur pièces,
+ fibres végétales avant tissage,
+ impression classique.
Décision du 27 mars 1946 complétant la classification des emplois textiles :
Annexe IV : Teinture et apprêts sur dentelles, tulles, guipures et broderies.