Les agents de maîtrise répondant à la définition générale donnée par l'article 2 (c) de l'annexe n° 5 à la convention collective nationale sont classés dans différentes catégories selon la part de responsabilité qu'ils assument dans les fonctions suivantes :
Fonction " Personnel " : responsabilité du personnel sur lequel ils exercent leur commandement : discipline, sécurité, activité, qualités professionnelles ;
Fonction " Production " : responsabilité de la fabrication en quantité et en qualité ;
Fonction " Matériel " : responsabilité de la mise au point et de la bonne marche du matériel.
I. - Définition des catégories
Agent de maîtrise de 1re catégorie
Agent de maîtrise, adjoint à un agent de maîtrise de 3e catégorie, chargé de l'assister dans l'exercice de ses fonctions, sans en assumer la complète responsabilité qui revient à son supérieur hiérarchique.
Il peut, suivant les cas :
1° Travailler en même temps que son chef hiérarchique auquel il doit rendre compte ;
2° Etre chargé plus spécialement de son équipe, en dehors des heures de présence de son chef hiérarchique, lorsque celui-ci est responsable de plusieurs équipes et dans le cadre des consignes fixées par celui-ci : majoration de 10 points.
Lorsque, dans des ateliers travaillant en triple équipe, des agents de maîtrise de 1re catégorie sont chargés de l'équipe de nuit, ils bénéficient d'une majoration de 20 points sur leur coefficient quand l'organisation est telle que leur chef hiérarchique n'est normalement pas présent pendant la nuit.
L'exercice des fonctions d'un agent de maîtrise de 1re catégorie nécessite des connaissances résultant normalement de l'obtention d'un diplôme d'études techniques (1) ou acquises par l'expérience et le perfectionnement personnel (2).
Agent de maîtrise de 2e catégorie
Agent de maîtrise qui, placé sous les ordres directs d'un contremaître chef ou d'un cadre, assume l'entière responsabilité de deux des fonctions définies ci-dessus.
Dans le cas où il n'assume pas la responsabilité de la fonction " Personnel ", il doit néanmoins, en cas de non-respect des consignes de travail et de la sécurité, en référer à son supérieur hiérarchique.
L'exercice des fonctions d'un agent de maîtrise de 2e catégorie nécessite des connaissances résultant normalement de l'obtention d'un diplôme d'études techniques (1) ou acquises par l'expérience et le perfectionnement personnel.
Agent de maîtrise de 3e catégorie
Agent de maîtrise qui, placé sous les ordres directs d'un contremaître chef, d'un cadre ou de l'employeur, assume dans un secteur déterminé l'entière responsabilité des trois fonctions ci-dessus.
Pour les agents de maîtrise de 3e catégorie qui, d'une façon permanente, exerçant leurs fonctions soit simultanément, soit successivement dans divers ateliers (par exemple : préparation complète et continu à filer en filature ou préparation complète et métiers à tisser en tissage), ont nécessairement des compétences polyvalentes, il sera prévu dans des conditions à déterminer dans le cadre de chaque branche une majoration d'au moins 10 points sur le coefficient le plus élevé.
En principe, il est titulaire d'un diplôme d'études techniques (3) ou possède des capacités équivalentes acquises par l'expérience ou le perfectionnement personnel.
Agent de maîtrise de 4e catégorie : contremaître chef
Contremaître chef qui, placé sous les ordres d'un cadre ou de l'employeur, est responsable d'un atelier important ou de plusieurs sections d'atelier, de telle façon qu'il ait sous ses ordres plusieurs agents de maîtrise dont au moins deux de 2e ou 3e catégorie ou qu'il réponde à des conditions définies par accord régional ou local.
En principe, il est titulaire d'un diplôme d'études techniques (2) ou possède des capacités équivalentes acquises par l'expérience ou le perfectionnement personnel.
II. - Coefficients
1re catégorie : 205 à 230 ;
2e catégorie : 220 à 265 ;
3e catégorie : 245 à 295 ;
4e catégorie : 325 à 360.
III. - Exemples de quelques postes types d'agent de maîtrise
(Branche Coton)
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Poste type |
Coefficients : Actuels (Parodi) |
Coefficients : Nouveaux |
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Contremaître de section de tissage (2e catégorie). |
245 |
245 |
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Contremaître de préparation partielle (3e catégorie). |
225 |
245 |
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Contremaître de filature de plus de 15 000 broches (3e catégorie). |
245 |
65 |
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Contremaître de tissage automatique (3e catégorie). |
245 |
265 |