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Article ABROGE, en vigueur du
16/05/1989
au
16/05/1989
(Avenant n° 1-89 du 16 mai 1989)
Données brutes
Article ABROGE, en vigueur du
16/05/1989
au
16/05/1989
(Avenant n° 1-89 du 16 mai 1989)
Article 1er
La valeur du point prévue à l'article 09-02 de la convention collective du 11 mai 1983 est portée à 48,85 F, à compter du 1er janvier 1989.