Article VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 6 du 28 juin 2006 relatif aux forfaits horaires et modalités de prise en charge par l'OPCA Bâtiment)
Article VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 6 du 28 juin 2006 relatif aux forfaits horaires et modalités de prise en charge par l'OPCA Bâtiment)
Mise en oeuvre pratique et suivi formalisé dans l'entreprise.
(tableau non reproduit, consultable sur le site www.journal-officiel.gouv.fr rubrique conventions collectives, BOCC n°2006/30)