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Article 1 DENONCE, en vigueur du au (Accord national professionnel relatif à la formation en alternance des jeunes de seize à vingt-cinq ans dans les industries lourdes du bois)

Article 1 DENONCE, en vigueur du au (Accord national professionnel relatif à la formation en alternance des jeunes de seize à vingt-cinq ans dans les industries lourdes du bois)


Entrent dans le champ d'application du présent accord national les entreprises classées sous les numéros A.P.E. suivants du répertoire des nomenclatures d'activités et de produits :

48.02.01 Portes et fenêtres menuisées.

48.02.02 Portes planes en bois.

48.04.020 Contre-plaqués multiplis.

48.04.030 Panneaux à âme épaisse, lattés ou lamellés.

Panneaux à âme épaisse replaqués de bois :

48.04.041 Sur contre-plaqués multiplis.

48.04.042 Sur contre-plaqués lattés.

48.04.044 Sur panneaux de particules.

48.04.045 Panneaux replaqués à façon.

Panneaux de particules :

48.04.051 Panneaux de particules de bois.

48.04.052 Panneaux de particules de lin et autres.

48.04.053 Panneaux de particules O.S.B.

48.04.060 Panneaux de fibres comprimées.

48.04.070 Panneaux de fibres non comprimées.

Panneaux surfacés mélaminés :

48.04.081 Sur contre-plaqués.

48.04.082 Sur panneaux de fibres.

48.04.083 Sur panneaux de particules.

48.04.084 Panneaux surfacés mélaminés à façon.

Panneaux divers revêtus :

48.04.091 Panneaux plastifiés.

48.04.092 Panneaux peints, laqués, enduits ou imprimés.

48.04.093 Panneaux autres.

48.04.094 Panneaux revêtus à façon.