Article VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Annexe III : Ouvriers - Accord du 11 décembre 1969)
Article VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Annexe III : Ouvriers - Accord du 11 décembre 1969)
I. Production - Chais - Entrepôts
NIVEAU I
Echelon A
Exemple :
Ouvrier qui exécute des travaux élémentaires n'entrant pas dans le cycle des fabrications :
- manoeuvre balai ;
- rouleur de chariots et diables à main ;
- pelleteur de pommes ;
- manutentionnaire en silos.
Echelon B
Exemples :
Ouvrier qui exécute des opérations simples, souvent liées au rythme d'une machine ou d'une ligne de production :
Ouvrier préposé aux rinçage, manutention de bouteilles, étiquetage à la main, bouchage, capsulage, mise en caisse, en casier, en carton, en emballage individuel.
Ouvrier préposé aux :
- lavage de cuve ;
- râpage ;
- reconnaissance de la verrerie ;
- lavage de toiles de filtres ;
- gerbage de casiers vides à la main ;
- confection de conteneurs et assimilés, d'un seul produit d'une même catégorie ;
- reconnaissance de la futaille ;
- marquage simple et contrôle des caisses et cartons ;
- emplissage des foudres ;
- mise en piles de bouteilles pleines.
Ouvrier préposé sur machines automatiques aux lavage, rinçage, mirage, étiquetage, bouchage, capsulage, encaissage, décaissage, triage et décapsulage.
Ouvrier d'entretien (tâches élémentaires).
Echelon C
Exemples :
Ouvrier qui exécute des travaux demandant un entraînement aux modes opératoires ou la possession des tours de main correspondants. Lorsqu'il travaille sur machine simple, il en assure la conduite :
- aide-caviste ;
- conducteur porté de chariots automoteurs ;
- gerbage de casiers ou cartons pleins, à la main ;
- ouvrier préparant des commandes simples ;
- confection des containers et assimilés de produits divers ;
- soutireur ;
- cascaret (Bordeaux) ;
- aide-cuviste ;
- museleur ;
- conducteur de batterie de macération et de séchoir ;
- aide-filtreur ;
- conducteur d'appareils à distiller ;
- ouvrier de laboratoire ;
- entonneur-surveillant de remplissage des camions ou wagons-réservoirs ;
- chauffeur de chaudières simples ;
- gerbeur de fûts pleins ;
- conducteur de presse automatique ;
- ouvrier préposé aux alambics et équipements de distillation ;
- ouvrier préposé à la manutention des matières premières ;
- conducteur de machines sans réglage ;
- ouvrier d'entretien (exécute seul des travaux simples).
NIVEAU II
Echelon A
Exemples :
Ouvrier qui exécute des travaux nécessitant soit une formation, soit une longue expérience. Lorsqu'il travaille sur machine complexe, il en assure la conduite :
- ouvrier préparant des commandes complexes d'articles multiples ;
- cariste palettiseur ;
- ouvrier de chais effectuant des travaux de polyfiltrage, de réfrigération, de chauffe, de concentration, d'actinisation, de centrifugation, de pasteurisation ;
- caviste qui, sous la conduite d'un chimiste ou d'un supérieur hiérarchique, exécute des travaux de remplissage, filtrage, collage, assemblage etc. ;
- chauffeur de chaudières dans une chaufferie complexe de moins de 150 mètres carrés ;
- ouvrier de chais effectuant les soutirages en vins fins ;
- remueur sous la responsabilité d'un remueur du 2e échelon ;
- conducteur de plusieurs appareils de traitement ;
- cuviste ;
- aide-préparateur travaillant sous la conduite d'un chimiste ou d'un supérieur hiérarchique ;
- aide-élaborateur pour la fabrication de sirops, concentrés, eaux de vie ;
- magasinier tenant des fiches d'entrée et de sortie ;
- ouvrier d'entretien (travaux simples de réparation et d'entretien : machines et automobiles).
Echelon B
Exemples :
Ouvrier chargé de l'ensemble d'une opération de fabrication dont il a la connaissance complète ou chargé d'opérations particulières de difficulté équivalente :
- caviste : même emploi que le caviste de la position 2 A à condition que les connaissances soient sanctionnées par une véritable expérience ;
- chauffeur de chaudière dans une chaufferie complexe de plus de 150 mètres carrés ;
- caviste effectuant des assemblages et des pesées ;
- remueur responsable de l'ensemble des opérations de remuage ;
- dégorgeur à la glace ;
- dégorgeur à la volée "capsules" ;
- dégorgeur à la volée "bouchons" ;
- ouvrier traitant par le froid "non frigoriste" ;
- préparateur d'infusions et de macération, traitement des fruits, surveillance de la mise en oeuvre des produits, matières, ou exécution d'autres travaux similaires ;
- conducteur de machines avec réglage ;
- cariste chargé de travaux complexes tels que allotissement, approvisionnement, etc. ;
- ouvrier d'entretien (assure dans sa spécialité le réglage, contrôle, entretien, dépannage simple des équipements et installations).
Echelon C
Exemples :
Ouvrier qui exécute toutes les tâches de son métier qui relèvent de plusieurs fonctions, ses connaissances lui permettent de proposer dès solutions afin de remédier aux anomalies constatées ;
- magasinier responsable des emballages et des produits de conditionnement ;
- préparateur responsable de commandes complexes.
Niveau III
Echelon A
Exemples :
Ouvrier chargé d'un cycle complexe de fabrication ou de travaux très qualifiés.
Il doit être capable d'initiative dans l'adaptation ou la combinaison des procédures opératoires, le contrôle des résultats et, le cas échéant, la détection des anomalies de fabrication ou des pannes de matériel et les remèdes à y apporter :
- caviste ou cuviste capable d'exécuter des traitements spéciaux ;
- ouvrier traitant par le froid "frigoriste" ;
- conducteur d'un cycle complet de distillation ;
- ouvrier chargé de pesées alcooliques ;
- ouvrier d'entretien.
Echelon B
Exemple :
Ouvrier ayant la maîtrise complète du métier, acquise par une solide expérience, et appelé à faire preuve de l'initiative nécessaire :
- responsable des opérations d'embouteillage et de conditionnement ;
- responsable d'entretien (travaux difficiles).
II - Tonneliers
NIVEAU I
Exemple :
Ouvrier qui exécute des travaux simples ne nécessitant aucune mise au point ou qu'une adaptation sommaire.
NIVEAU II
Echelon A
Exemple :
Ouvrier qualifié ayant acquis une expérience professionnelle lui permettant d'effectuer des travaux de réparation ou d'entretien dans la spécialité.
Echelon B
Exemple :
Ouvrier qualifié débutant titulaire du C.A.P. de la spécialité, appelé à être classé après six mois de pratique dans la catégorie supérieure.
Echelon C
Exemple :
Ouvrier qualifié, ayant la connaissance complète du métier acquise par la pratique de celui-ci ; il est capable de tous travaux et de toutes réparations dans sa catégorie.
NIVEAU III
Echelon B
Exemple :
Ouvrier d'art qui, à partir du bois brut, est capable de faire à la main n'importe quel tonneau quelles que soient sa forme ou sa contenance.
III - Transports
NIVEAU I
Echelon C
Exemples :
- ripeur (ou aide-chauffeur, chargeur) ;
- livreur (ou convoyeur-livreur).
NIVEAU II
Echelon A
Exemples :
- coursier véhicule léger ;
- chauffeur voiture de service ;
- livreur-encaisseur ;
- chauffeur-livreur jusqu'à 3,5 tonnes inclus ;
- chauffeur jusqu'à 5 tonnes inclus.
Echelon B
Exemples :
- chauffeur-livreur encaisseur jusqu'à 3,5 tonnes inclus ;
- chauffeur-livreur de 3,5 tonnes jusqu'à 5 tonnes inclus ;
- chauffeur de 5 tonnes jusqu'à 10 tonnes inclus.
Echelon C
Exemples :
- chauffeur-livreur encaisseur de 3,5 tonnes jusqu'à 5 tonnes inclus ;
- chauffeur-livreur de 5 tonnes jusqu'à 10 tonnes inclus ;
- chauffeur de plus de 10 tonnes.
NIVEAU III
Echelon A
Exemples :
- chauffeur-livreur encaisseur de 5 tonnes jusqu'à 10 tonnes inclus ;
- chauffeur-livreur de plus de 10 tonnes ;
- chauffeur-livreur longue distance procédant au chargement et aux livraisons à la clientèle de détail.
Nota - Si le chauffeur, ou chauffeur-livreur, conduit habituellement un tracteur attelé d'une remorque, la position hiérarchique qui lui est attribuée, à conditions de tonnage égales, correspond à celle relevant de la charge utile du véhicule qu'il conduit, majorée d'un échelon.
Les chauffeurs-livreurs et les chauffeurs-livreurs encaisseurs appelés soit à compléter les commandes préalablement passées, soit à assurer l'approvisionnement de clients dont la liste leur a été préalablement fournie, sont classés, à l'intérieur de chaque niveau, à l'échelon correspondant à la charge utile du véhicule qu'ils conduisent et bénéficient d'une rémunération minimale qui ne peut être inférieure au salaire minimum de la position hiérarchique immédiatement supérieure. L'application de cette disposition ne peut avoir pour effet de modifier la position hiérarchique de l'intéressé.
Tous les tonnages cités s'entendent de la charge utile des véhicules considérés.
Il y a "longue distance" lorsque le voyage est de plus de 200 kilomètres dans un sens.