Article 3. VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Annexe primes de vols effectués sur hélicopteres Protocole d'accord du 21 janvier 1991)
Article 3. VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Annexe primes de vols effectués sur hélicopteres Protocole d'accord du 21 janvier 1991)
Expérimental
Est appelé expérimental tout aéronef qui comporte des nouveautés fondamentales portant sur des points tels que par exemple : conception des rotors, transmissions, commandes de vol.
Prototype
Est appelé prototype tout exemplaire d'un aéronef construit dans un but de fabrication en série.
Il perd sa qualité de prototype lorsqu'une partie ou la totalité des éléments majeurs qui le composent ont fait l'objet d'une C.Q.A.H. de type ou de version ; il est alors considéré selon le cas comme prototype dérivé ou comme appareil de série.
Prototype dérivé
Est appelé prototype dérivé tout exemplaire d'un aéronef déjà connu de l'employeur sur lequel :
- soit tout ou partie d'un élément majeur nouveau est installé en vue d'une modification de la définition série (à titre d'exemples : rotor principal, boîte de transmission principale, rotor anti-couple, propulseur) ;
- soit lorsque les objectifs de C.Q.A.H. de type ou de version sont modifiés de façon significative.
Il perd sa qualité de prototype dérivé lorsque l'élément majeur a été l'objet d'une C.Q.A.H. de type ou de version ou à défaut lorsqu'une expérience suffisante a été accumulée (sur l'aéronef ou d'autres aéronefs de même type) ; il est alors considéré comme appareil de série.
Appareils de série et autres appareils
Est appelé appareil de série tout appareil ne répondant pas aux définitions précédentes et en particulier tout appareil dont la définition de base a fait l'objet d'une C.Q.A.H. de type ou de version.
a) Appareils neufs
Appareils sortant de chaîne de fabrication et qui répondent à la définition de série.
b) Appareils révisés, réparés ou modifiés
Appareils ayant fait l'objet d'une réception de la part d'un service officiel et rentrés en atelier pour révision, réparation même partielle, modification déjà approuvée par un service officiel.
Nota : C.Q.A.H. signifie certification, qualification, acceptation, homologation.