Article I-2 MODIFIE, en vigueur du au (Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Nöel, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes du 25 janvier 1991. Etendue par arrêté du 8 juillet 1991 JORF 19 juillet 1991.)
Article I-2 MODIFIE, en vigueur du au (Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Nöel, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes du 25 janvier 1991. Etendue par arrêté du 8 juillet 1991 JORF 19 juillet 1991.)
La présente convention est applicable aux établissements dont l'activité professionnelle est classée sous le numéro suivant de la nomenclature des industries :
36.5. - Fabrication de jeux et de jouets.
Ce groupe comprend notamment :
- la fabrication de jeux et jouets en toutes matières.
36.5 Z. - Fabrication de jeux et jouets.
Cette classe comprend notamment :
- la fabrication de poupées et de peluches ;
- la fabrication de jouets à monter ;
- la fabrication de circuits auto et de trains électriques ;
- la fabrication de jeux de société et de cartes à jouer ;
- la fabrication d'appareils à pièces, de billards, d'équipements pour casinos et bowlings ;
- la fabrication de jeux électroniques et de jeux vidéo ;
- la fabrication de modèles réduits, de jeux d'assemblage, etc. ;
- la fabrication de puzzles, etc..
36.50. - Jeux et jouets.
Z 36.50.1 Poupées et peluches.
Z 36.50.11 Poupées.
Z 36.50.12 Peluches.
Z 36.50.13 Accessoires pour poupées.
Z 36.50.2 Trains électriques et modèles réduits.
Z 36.5.20 Trains électriques et modèles réduits.
Z 36.50.3 Jouets divers pour enfants.
Z 36.50.31 Jouets à roues.
Z 36.50.32 Puzzles.
Z 36.50.33 Autres jouets.
Z 36.50.4 Jeux de société et divertissements.
Z 36.50.41 Jeux de cartes.
Z 36.50.42 Jeux vidéo.
Z 36.50.43 Jeux de salle ou de table et jeux à pièces.
35.4 C. - Fabrication de bicyclettes.
Cette classe comprend notamment :
- la fabrication de bicyclettes (considérées comme produits jouets).
36.4 Z. - Fabrication d'articles de sports.
Cette classe comprend notamment :
- la fabrication d'articles et de matériel pour les sports et les jeux de plein air ou de salle (considérés comme produits jouets).
36.6 E. - Autres activités manufacturières nca.
Cette classe comprend notamment :
- la fabrication de landaus et de poussettes et autres articles de puériculture ;
- la fabrication d'articles pour fêtes et autres divertissements.
E 36.63.71 Articles pour fêtes et divertissements.