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Article 2 ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 8 du 8 juin 2004 relatif au renouvellement prévoyance)

Article 2 ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 8 du 8 juin 2004 relatif au renouvellement prévoyance)


Le présent avenant a pour objet de reconduire le régime de prévoyance conventionnel ainsi que la désignation des organismes assureurs existant au niveau de la branche professionnelle relevant de l'article 1er du présent avenant.