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Article VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 16 du 22 décembre 2005 portant diverses modifications - régime de prévoyance ETAM)

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OPTION 2
OPTION 3
OPTION 3 +
OPTION 4
Soins. - Hospitalisation : Consultations, visites 23,50 23,50 23,50 39,00

Radiologie, analyses, auxiliaires médicaux, actes techniques médicaux, soins externes, transports, soins dentaires 100 % 100 % 100 % 100 %

Hospitalisation 80 % 80 % 80 % 80 %
Optique :

Verres (1) 150 % 200 % 400 % Idem secteur

Montures (1) 150 % 80 125 conventionné Prothèses dentaires : Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale (+) 150 % 200 % 90 %
frais réels (3)
dans la limite
de 400 % 90 %
frais réels (3)
dans la limite
de 450 %
Autres prothèses et divers :

Prothèses auditives (+)

Appareillage orthopédiques et autres prothèses (+) 150 % 200 % 400 % 90 %
frais réels
Remboursement
sécurité sociale

Cures thermales (+) (6) 187,50 % 187,50 % 187,50 % 322,50 %
Plafond par an et par famille 655 820 1 440 2 015

(+) Pour les prothèses, l'orthodontie et les cures, secteurs conventionné et non conventionné confondus.

(1) Non limité en nombre.

(3) Ne pouvant être inférieur à 100 % de la base de remboursement SS.

(6) Forfait annuel maximal par bénéficiaire pour les lentilles refusées.

Module additionnel optionnel : " Chirurgie-maternité "

En cas d'hospitalisation chirurgicale : 100 % des frais réels.

Allocation maternité : 2,5 % du plafond annuel sécurité sociale.