Article VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (ANNEXE III : ANNEXES DE LA CAISSE DES BATIMENTS ET DES TRAVAUX PUBLICS, Annexes tarifaires. Avenant n° 4 du 8 décembre 1993)
Article VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (ANNEXE III : ANNEXES DE LA CAISSE DES BATIMENTS ET DES TRAVAUX PUBLICS, Annexes tarifaires. Avenant n° 4 du 8 décembre 1993)
REGIMES COLLECTIFS.
Adhésion totale.
TAUX de cotisation : Sur P.S.S..
Régime de base : Cotisations incluses dans celles du régime de base de prévoyance.
OPTION I (1) : 1,80 %.
OPTION II (1) : 2,00 %.
OPTION III (1) : 2,35 %.
OPTION IV (1) : 2,65 %.
OPTION V (1) : 3,55 %.
HORS convention : 0,12 %.
TAUX de cotisation : Sur salaire dans la limite de 1,25 % du P.S.S..
Régime de base : Cotisations incluses dans celles du régime de base de prévoyance.
OPTION I (1) : 2,20 %.
OPTION II (1) : 2,45 %.
OPTION III (1) : 2,90 %.
OPTION IV (1) : 3,30 %.
OPTION V (1) : 4,40 %.
HORS convention : 0,15 %.
(1) En complément du régime de base.
Adhésion partielle.
TAUX de cotisation : Sur P.S.S..
Régime de base : Cotisations incluses dans celles du régime de base de prévoyance.
OPTION I (1) : 2,15 %.
OPTION II (1) : 2,40 %.
OPTION III (1) : 2,80 %.
OPTION IV (1) : 3,20 %.
OPTION V (1) : 4,30 %.
HORS convention : 0,12 %.
TAUX de cotisation : Sur salaire dans la limite de 1,25 % du P.S.S..
Régime de base : Cotisations incluses dans celles du régime de base de prévoyance.
OPTION I (1) : 2,65 %.
OPTION II (1) : 2,95 %.
OPTION III (1) : 3,45 %.
OPTION IV (1) : 3,95 %.
OPTION V (1) : 5,30 %.
HORS convention : 0,15 %.
(1) En complément du régime de base.
REGIMES INDIVIDUELS.
Actifs.
TAUX de cotisation : Par adulte.
Régime de base (chirurgie maternité) : 210 F.
OPTION I (1) : 1.515 F.
OPTION II (1) : 1.665 F.
OPTION III (1) : 1.910 F.
OPTION IV (1) : 2.145 F.
OPTION V (1) : 2.810 F.
HORS convention : 95 F.
TAUX de cotisation : Par enfant.
Régime de base (chirurgie maternité) : 140 F.
OPTION I (1) : 1.010 F.
OPTION II (1) : 1.110 F.
OPTION III (1) : 1.275 F.
OPTION IV (1) : 1.430 F.
OPTION V (1) : 1.870 F.
HORS convention : 65 F.
(1) Y compris chirurgie maternité.
Retraités.
TAUX de cotisation : Par adulte.
Régime de base (chirurgie maternité) : 310 F.
OPTION I (1) : 2.090 F.
OPTION II (1) : 2.330 F.
OPTION III (1) : 2.720 F.
OPTION IV (1) : 3.110 F.
OPTION V (1) : 4.160 F.
HORS convention : 120 F.
TAUX de cotisation : Par enfant.
Régime de base (chirurgie maternité) : 140 F.
OPTION I (1) : 1.010 F.
OPTION II (1) : 1.110 F.
OPTION III (1) : 1.275 F.
OPTION IV (1) : 1.430 F.
OPTION V (1) : 1.870 F.
HORS convention : 65 F.
(1) Y compris chirurgie maternité.
GARANTIES FRAIS MEDICAUX - REGIME DE L'EST.
REGIMES COLLECTIFS.
Adhésion totale.
TAUX de cotisation : Sur P.S.S..
Régime de base : Cotisations incluses dans celles du régime de base de prévoyance.
OPTION II (1) : 0,65 %.
OPTION III (1) : 0,85 %.
OPTION IV (1) : 1,20 %.
OPTION V (1) : 2,00 %.
HORS convention : 0,12 %.
TAUX de cotisation : Sur salaire dans la limite de 1,25 % du P.S.S..
Régime de base : Cotisations incluses dans celles du régime de base de prévoyance.
OPTION II (1) : 0,75 %.
OPTION III (1) : 1,05 %.
OPTION IV (1) : 1,50 %.
OPTION V (1) : 2,50 %.
HORS convention : 0,15 %.
(1) En complément du régime de base.
Adhésion partielle.
TAUX de cotisation : Sur P.S.S..
Régime de base : Cotisations incluses dans celles du régime de base de prévoyance.
OPTION II (1) : 0,75 %.
OPTION III (1) : 1,00 %.
OPTION IV (1) : 1,45 %.
OPTION V (1) : 2,40 %.
HORS convention : 0,12 %.
TAUX de cotisation : Sur salaire dans la limite de 1,25 % du P.S.S..
Régime de base : Cotisations incluses dans celles du régime de base de prévoyance.