Article VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (ANNEXE III - REGLEMENTS DE LA CAISSE DES BATIMENTS ET DES TRAVAUX PUBLICS. Avenant n° 4 du 8 décembre 1993)
Article VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (ANNEXE III - REGLEMENTS DE LA CAISSE DES BATIMENTS ET DES TRAVAUX PUBLICS. Avenant n° 4 du 8 décembre 1993)
CAISSE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
ANNEXES DES GARANTIES
Annexe I : garanties des régimes de prévoyance collectifs.
Annexe II : garanties des régimes de prévoyance individuels.
Annexe III : garanties du régime des métreurs vérificateurs.
Annexe IV : garanties décès, invalidité accidentels.
Annexe V : garanties des régimes frais médicaux.
Annexe VI : garanties des régimes mensualisation.
ANNEXES TARIFAIRES
Annexe tarifaire I : régimes de prévoyance collectifs.
Annexe tarifaire II : régimes de prévoyance individuels.
Annexe tarifaire III : régime des métreurs vérificateurs.
Annexe tarifaire IV : décès, invalidité accidentels.