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Article REMPLACE, en vigueur du au (Guide d'utilisation ACCORD du 10 octobre 1988)

Article REMPLACE, en vigueur du au (Guide d'utilisation ACCORD du 10 octobre 1988)


- ne pas rechercher de concordance entre les anciens et nouveaux coefficients ;

- reclassement des ouvriers compte tenu de leurs compétences et des fonctions exercées dans l'entreprise :

- se reporter aux définitions générales des emplois des "4 niveaux / 6 positions" ;

- s'aider des filières qui doivent être utilisées en application des définitions générales et du tableau des critères classants : il s'agit d'exemples décrivant certaines tâches - les exemples ne sont ni limitatifs ni cumulatifs.

Les entreprises ne doivent pas créer d'autres filières.