Article ABROGE, en vigueur du au (Guide d'utilisation ACCORD du 10 octobre 1988)
Article ABROGE, en vigueur du au (Guide d'utilisation ACCORD du 10 octobre 1988)
a) Présentation générale du nouveau système de classement :
- nouvelle classification en quatre niveaux de qualification correspondant à six positions hiérarchiques (au lieu de dix échelons hiérarchiques dans la précédente) ;
- pas de concordance entre les nouveaux et les anciens coefficients hiérarchiques ;
- le classement des ouvriers doit s'opérer à partir des définitions générales d'emplois qui tiennent compte des quatre critères classants suivants :
- resposabilité dans l'organisation du travail ;
- autonomie / initiative ;
- technicité ;
- formation / expérience ;
- un tableau de critères classants est annexé aux définitions d'emplois afin de faciliter le classement.
Deux niveaux de lecture du tableau :
- horizontal : dans un même niveau ou position, les quatre critères s'ajoutent les uns aux autres sans prédominance de l'un sur l'autre ;
- vertical : marque une gradation de valeurs des critères. b) Présentation des définitions d'emplois :
Les définitions générales d'emplois des "4 niveaux / 6 positions" constituent l'éléement essentiel devant servir à déterminer la qualification de chaque ouvrier.
Les définitions d'emplois s'articulent autour de deux éléments :
- titulaire de l'emploi ;
- caractéristiques de l'emploi. Caractéristiques des niveaux et positions :
Niveau I, position 1. - Travaux élémentaires et simple adaptation aux conditions de travail ;
Niveau I, position 2. - Apparition du critère d'initiative (élémentaire) ; demande une pratique professionnelle ou un niveau de formation professionnelle. Le niveau de formation professionnelle est considéré comme acquis lorsque le titulaire a suivi une formation professionnelle complète débouchant sur un diplôme de niveau V de l'éducation nationale mais n'a pas obtenu ce diplôme ;
Niveau II, position 1. - Apparition de la notion de spécialité (travaux courants) et de diplôme professionnel ;
Niveau II, position 2. - Apparition de la notion d'animation (assistance d'aides) et prise en compte des contraintes liées aux environnements ;
Niveau III. - Deux voies d'évolution de carrière parallèles :
- technicité ;
- encadrement d'équipe.
Reconnaissance de la polyvalence (plus 5 points) et réalisation de travaux complexes ou diversifiés ;
Niveau IV. - Deux voies d'évolution de carrière parallèles ;
- technicité ;
- encadrement d'équipe.
Reconnaissance de la polyvalence (plus 10 points) ;
Transmission de l'expérience et rapport avec des tiers.