Articles

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 janvier 2026 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 janvier 2026 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire)


L'arrêté du 25 avril 2022 susvisé est ainsi modifié :
1° Le tableau figurant à l'article 1 er est remplacé par le tableau suivant :
«


Groupes d'emplois

Transferts

Nombre maximal d'emplois temporaire

Groupe 1

0

21

Groupe 2

0

24

Groupe 3

+ 10

98

Groupe 4

+ 2

114

Groupe 5

-12

104


» ;
2° L'annexe I est ainsi modifiée :
a) Au D :


-au 10°, les mots : « corps de réaction rapide-France » sont remplacés par les mots : « 1 er corps d'armée » ;
-au 18°, les mots : « major général » sont remplacés par les mots : « chef d'état-major » ;


b) Au E :


-au 14°, les mots : « corps de réaction rapide-France » sont remplacés par les mots : « 1 er corps d'armée » ;
-le 84° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 84° Chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées ; »
c) Au F :


-le 4° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 4° Adjoint au commandant le commandement pour l'Afrique ; »


-le 16° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 16° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »


-le 71° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 71° Officier général “ transformation, synthèse et organisation des ressources humaines ” de l'état-major de la marine ; »
d) Au G :


-le 42° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 42° (Transféré) ; »


-aux 50°, 57° et 71°, les mots : « corps de réaction rapide-France » sont remplacés par les mots : « 1 er corps d'armée » ;
-le 55° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 55° Officier général adjoint “ performance ” de l'état-major de l'armée de terre ; »


-le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 68° (Transféré) ; »


-le 74° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 74° Officier général conseiller armement et innovation à l'état-major de la marine ; »


-le 75° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 75° Chef d'état-major des forces sous-marines et de la force océanique stratégique ; »


-le 82° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 82° Officier général, chef du pôle stratégie innovation et transformation auprès du directeur de la maintenance aéronautique ; »


-le 107° est remplacé par les dispositions suivantes :


« 107° Commandant du centre d'instruction naval de Brest ; ».