L'annexe III-15 b de l'article A. 322-74 portant qualification minimale de la personne encadrant la palanquée est remplacée par l'annexe III-15 b suivante :
« ANNEXE III-15 b
« QUALIFICATION MINIMALE DE LA PERSONNE ENCADRANT LA PALANQUÉE
«
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FONCTIONS |
BREVETS DÉLIVRÉS par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP |
BREVETS DÉLIVRÉS par la CMAS |
DIPLÔMES D'ÉTAT |
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Plongées à l'air en exploration |
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Personne encadrant une palanquée en exploration |
Guide de palanquée (GP) (*) Plongeur de niveau 4 (P4) (*) |
BPJEPS spécialité « plongée subaquatique » BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « plongée subaquatique » option A « en scaphandre » Stagiaire BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « plongée subaquatique » option A « en scaphandre » |
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Plongées à l'air en enseignement ou en exploration |
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Enseignant niveau 1 (E-1) |
Initiateur FFESSM ou FSGT (*) |
BPJEPS spécialité « plongée subaquatique » |
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Enseignant niveau 2 (E-2) |
Initiateur FFESSM et guide de palanquée (GIP) (*) Stagiaire pédagogique MF1 FFESSM Aspirant fédéral FSGT (*) |
Moniteur 1 étoile |
BPJEPS spécialité « plongée subaquatique » BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « plongée subaquatique » option A « en scaphandre » Stagiaire BPJEPS spécialité « éducateur sportif » mention « plongée subaquatique » option A « en scaphandre » |
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Enseignant niveau 3 (E-3) |
MF1 FFESSM ou FSGT (*) |
Moniteur 2 étoiles |
BEES 1 option « plongée subaquatique » DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique » Stagiaire DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique » Stagiaire DESJEPS spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique » |
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Enseignant niveau 4 (E-4) |
BEPPA FFESSM MF2 FFESSM ou FSGT (*) |
BEES 2 option « plongée subaquatique » DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « plongée subaquatique » CC « plongée profonde et tutorat » associé au DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique » DESJEPS spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique » |
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(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires. |
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».