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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours ambulatoire pour seniors avec troubles cognitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours ambulatoire pour seniors avec troubles cognitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris)


A l'article 1 er de l'arrêté du 30 juillet 2020 susvisé, les mots : « en annexe » sont remplacés par le mot : « susvisé ».