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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique)


L'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé est ainsi modifié :
I.-A la première phrase du I de l'article 1 er :
1° Les mots : « hospitalisation, avec ou sans hébergement » sont remplacés par les mots : « séjours à temps complet, à temps partiel ou pris en charge en accueil familial thérapeutique » ;
2° Les mots : « toutes consultations ou soins externes » sont remplacés par les mots : « tous les soins ambulatoires ».
II.-A l'article 2 :
1° Toutes les occurrences des mots : « consultation et soins externes » sont remplacées par les mots : « soins ambulatoires » ;
2° Au 2° du I :
a) Au quatrième alinéa, les mots : « nature de la prise » sont remplacés par les mots : « forme de prise » ;
b) Aux cinquième, sixième, septième, huitième, neuvième, treizième, quatorzième, quinzième et vingtième alinéas, les mots : « d'hospitalisation » sont supprimés ;
c) Au seizième alinéa, les mots : « de séjour d'hospitalisation » sont remplacés par les mots : « de prise en charge en hôpital de jour » ;
d) Au dix-septième alinéa, les mots : « d'hospitalisation » sont remplacés par les mots : « en unité d'hospitalisation à temps plein » ;
e) Au dix-neuvième alinéa, les mots : « d'hospitalisation » sont remplacés par les mots : « à temps complet » ;
3° Au dernier alinéa : les mots : « d'hospitalisation » sont supprimés.
III.-A l'article 3 :
1° A la première phrase du I, les mots : « d'hospitalisation » sont supprimés ;
2° Au II :
a) A la troisième phrase, les mots : « nature de la » sont remplacés par les mots : « forme de » ;
b) A la quatrième phrase, les mots : « consultation et soins externes » sont remplacés par les mots : « soins ambulatoires ».
IV.-Au troisième alinéa du I de l'article 5, les mots : « d'hospitalisation » sont supprimés.
V.-A la quatrième phrase du I de l'article 6 :
1° Les mots : « d'hospitalisation » sont remplacés par les mots : « à temps complet ou à temps partiel ou de prise en charge en accueil familial thérapeutique » ;
2° Les mots : « consultation et soins externes » sont remplacés par les mots : « soins ambulatoires » ;
3° Le mot : « trimestres » est remplacé par le mot : « mois ».