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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2023 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins médicaux et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris en application de l'article R. 162-34-1 du même code)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2023 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins médicaux et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris en application de l'article R. 162-34-1 du même code)


ANNEXE
ANNEXE VI
LISTE DES GROUPES NOSOLOGIQUES MENTIONNÉS AU 3O DE L'ARTICLE 5


Groupe nosologique (GN)
Libellé

0106
Tumeurs malignes du système nerveux

0303
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures

0403
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire

0603
Tumeurs malignes des organes digestifs

0821
Tumeurs malignes des os et des tissus mous

0912
Tumeurs malignes de la peau et des seins

1103
Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire

1603
Tumeurs malignes des tissus lymphoïdes, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis