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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1388 du 29 décembre 2025 modifiant les conditions de conservation du bénéfice de notes au baccalauréat technologique)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1388 du 29 décembre 2025 modifiant les conditions de conservation du bénéfice de notes au baccalauréat technologique)


Au I des articles D. 375-2, D. 376-2 et D. 377-2 du même code, la ligne :
«


D. 336-13 et D. 336-14

Résultant du décret n° 2022-143 du 8 février 2022


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


D. 336-13 et D. 336-14

Résultant du décret n° 2025-1388 du 29 décembre 2025


».